Mentions légales
Le présent site est édité par :
Toiture et Renove17
Représentant : Martial Fabrice
Statut : Entrepreneur individuel
Adresse : 77 rue du bourg, 17530 Arvert, France
Téléphone : 06 34 18 15 82
Email : contact@toiture-renove-17.fr
Site web : www.toiture-renove-17.fr
Numéro SIREN : 491 986 402
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.com
Le site a pour objet de présenter les services proposés par Toiture et Renove17. Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer à tout moment.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.
Le site peut être interrompu pour maintenance sans préavis.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données en contactant : contact@toiture-renove-17.fr
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
L’utilisateur reste responsable de son matériel et de sa connexion internet.
Le devis signé vaut engagement contractuel.
Les prix sont exprimés en euros et peuvent varier selon la nature du chantier.
Les délais sont donnés à titre indicatif.
Un acompte peut être demandé avant le début des travaux.
Le solde est dû à la fin du chantier sauf accord particulier.
Toutefois, si le client demande expressément le début des travaux avant la fin du délai, il renonce à son droit de rétractation.
Médiateur recommandé :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Site : www.cm2c.net
Email : cm2c@cm2c.net
Adresse : 14 rue Saint Jean, 75017 Paris
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’entreprise.
Représentant : Martial Fabrice
Statut : Entrepreneur individuel
Adresse : 77 rue du bourg, 17530 Arvert, France
Téléphone : 06 34 18 15 82
Email : contact@toiture-renove-17.fr
Site web : www.toiture-renove-17.fr
Numéro SIREN : 491 986 402
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.com
Le site a pour objet de présenter les services proposés par Toiture et Renove17. Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer à tout moment.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.
Le site peut être interrompu pour maintenance sans préavis.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données en contactant : contact@toiture-renove-17.fr
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
L’utilisateur reste responsable de son matériel et de sa connexion internet.
Le devis signé vaut engagement contractuel.
Les prix sont exprimés en euros et peuvent varier selon la nature du chantier.
Les délais sont donnés à titre indicatif.
Un acompte peut être demandé avant le début des travaux.
Le solde est dû à la fin du chantier sauf accord particulier.
Toutefois, si le client demande expressément le début des travaux avant la fin du délai, il renonce à son droit de rétractation.
Médiateur recommandé :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Site : www.cm2c.net
Email : cm2c@cm2c.net
Adresse : 14 rue Saint Jean, 75017 Paris
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’entreprise.
Directeur de la publication : Martial Fabrice
Hébergement du site :
Conditions générales d’utilisation (CGU)
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logo, etc.) sont la propriété exclusive de Toiture et Renove17, sauf mention contraire.
Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires (nom, téléphone, email) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
Responsabilité
Toiture et Renove17 ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
Conditions générales de vente (CGV)
Les prestations proposées (couverture, démoussage, peinture, etc.) font l’objet d’un devis gratuit préalable.
Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation après signature du devis, uniquement dans le cadre d’un démarchage hors établissement.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.